<li>a. L'Acceptant peut Distribuer l'Œuvre, la Représenter ou l’Exécuter en public uniquement selon les termes de la présente Licence. L’Acceptant doit inclure une copie de la présente Licence, ou son Identifiant Uniforme de Ressource (URI), à toute copie de l'Œuvre qu'il Distribue, Représente ou Exécute en public. L'Acceptant ne peut pas offrir ou imposer de conditions d'utilisation de l'Œuvre qui restreignent les termes de la présente Licence ou la capacité du bénéficiaire ultérieur d'exercer les droits qui lui sont accordés par cette Licence. L'Acceptant ne peut consentir de sous-licence sur l'Œuvre (voir l’article 8(a)). L’Acceptant doit conserver intacts tous les avertissements qui se réfèrent à cette Licence et à l’avis d’exclusion de garanties figurant sur chaque copie de l’Œuvre qu’il Distribue ou Représente ou Exécute en public. Lorsque l’Acceptant Distribue l’Œuvre ou la Représente ou l’Exécute en public, il ne doit pas imposer de mesure technique de protection susceptible de restreindre la capacité du bénéficiaire ultérieur de l’Œuvre d’exercer les droits que lui confère la présente Licence. L’article 4(a) s’applique à l’Œuvre telle qu’incorporée dans un Recueil, mais n’a pas pour effet d’imposer que le Recueil, distinct de l’Œuvre proprement dite, soit soumis aux conditions de la Licence. Si l'Acceptant crée un Recueil, il doit, à la demande de tout Offrant et dans la mesure du possible, supprimer toute mention du Recueil (y compris tout logo, marque commerciale, marque officielle ou emblème officiel), selon les modalités de l’Article 4(d), et ce, conformément à la demande.</li>
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