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Author: georgehari

docroot/legalcode/by-nc-nd_3.0_igo_fr.html

@@ -66,7 +66,7 @@ <h3><em>Licence</em></h3>
 
           <li><strong>Reproduire :</strong> faire une copie de l’Œuvre de quelque manière et sous quelque forme que ce soit, et par tout moyen.</li>
 
-          <li><strong>Distribuer :</strong> mettre à la disposition du public l’Œuvre ou une Adaptation (ou des copies de l’Œuvre ou d’une Adaptation), selon le cas, par voie de vente, de location, de prêt public ou de toute autre forme connue de transfert de propriété ou de possession de l’Œuvre ou d’une copie de l’Œuvre.</li>
+          <li><strong>Distribuer :</strong> mettre à la disposition du public l’Œuvre (ou des copies de l’Œuvre), selon le cas, par voie de vente, de location, de prêt public ou de toute autre forme connue de transfert de propriété ou de possession de l’Œuvre ou d’une copie de l’Œuvre.</li>
 
           <li><strong>Représenter ou Exécuter en Public :</strong> réciter publiquement l’Œuvre ou transmettre au public ces récitations publiques par tout moyen ou procédé, y compris filaire ou non filaire ou par représentation numérique en public ; mettre les Œuvres à la disposition du public de telle manière que les membres du public puissent avoir accès à ces Œuvres de l’endroit et au moment que chacun choisit individuellement ; exécuter l’Œuvre en public par tous moyens ou procédés et transmettre au public des représentations de l’Œuvre, y compris sous forme numérique ; diffuser ou rediffuser l’Œuvre par tous moyens, y compris par des signes, des sons ou des images.</li>
 
@@ -81,8 +81,6 @@ <h3><em>Licence</em></h3>
 
         <ol type="a">
           <li>Reproduire l’Œuvre, la Distribuer, la Représenter ou l’Exécuter en public, l’incorporer dans un ou plusieurs Recueils et Reproduire, Distribuer, Représenter ou Exécuter en public l’Œuvre telle qu’incorporée dans lesdits Recueils.</li>
-
-          <li>Créer, Reproduire, Distribuer, Représenter ou Exécuter en public des Adaptations, à condition que l’Acceptant mentionne clairement, par étiquetage, démarcation ou identification, que des modifications ont été apportées à l’Œuvre.</li>
         </ol>
 
         <p>La présente Licence est accordée pour la durée du droit d’auteur applicable à l’Œuvre exploitée sous la présente Licence par l’Acceptant. Les droits énoncés ci-dessus peuvent être exercés sur tous supports et dans tous formats, actuels ou futurs. Les droits mentionnés ci-dessus incluent le droit d’effectuer les modifications techniquement nécessaires à leur exercice sur d’autres supports et dans d’autres formats, sans toutefois inclure le droit de créer des Adaptations. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par l’Offrant à l’Acceptant par la présente Licence sont réservés, y compris, notamment mais sans limitation, les droits prévus à l’article 4(d).</p>
@@ -150,7 +148,7 @@ <h3><em>Licence</em></h3>
 		<ol type="i">
 		<li>En vertu d’une notification de médiation que l’Offrant ou l’Acceptant aura communiqué à l’autre partie, par tout moyen approprié, le litige fera l’objet d’une médiation non contraignante, conduite conformément aux règles fixées par l’Offrant dans l’avertissement sur les droits d’auteur accompagnant l’Œuvre, ou, à défaut, conformément aux règles stipulées dans la notification de médiation. La langue utilisée dans la procédure de médiation sera l’anglais, sauf convention contraire.</li>
 		<li>Si le litige n’est pas réglé dans un délai de 45 jours à compter de la date de communication de la notification de médiation, l’Acceptant ou l’Offrant pourra, après qu’une notification d’arbitrage aura été communiquée à l’autre partie, par tout moyen approprié, décider de soumettre le litige à arbitrage en vue d’une décision définitive. La procédure d’arbitrage sera conduite conformément aux règles fixées par l’Offrant dans l’avertissement sur les droits d’auteur accompagnant l’Œuvre, ou, à défaut, selon la version du Règlement d’arbitrage de la CNUDCI en vigueur à cette date. Le tribunal arbitral se composera d’un arbitre unique, et la langue utilisée dans la procédure sera l’anglais, sauf convention contraire. Le lieu d’arbitrage sera celui où l’Offrant a son siège. La procédure d’arbitrage sera conduite à distance dans la mesure du possible (par exemple par conférences téléphoniques ou par communications écrites).</li>
-		<li>i.	Dans tous les cas de litige soumis à médiation ou arbitrage, la présente Licence sera interprétée conformément aux dispositions de l’article 8(e) ci-dessus.</li>
+		<li>Dans tous les cas de litige soumis à médiation ou arbitrage, la présente Licence sera interprétée conformément aux dispositions de l’article 8(e) ci-dessus.</li>
 		</ol>
 	</li>
         </ol>
@@ -170,7 +168,7 @@ <h3>Avertissements de Creative Commons</h3>
     </div>
 
     <div id="deed-foot">
-      <p id="footer"><a href="./">&laquo; Retour à la page du Résumé Explicatif</a></p>
+      <p id="footer"><a href="/licenses/by-nc-nd/3.0/igo/deed">&laquo; Retour à la page du Résumé Explicatif</a></p>
     </div>
   </div>
 </body>

docroot/legalcode/by-nc-sa_3.0_igo_fr.html

@@ -68,11 +68,11 @@ <h3><em>Licence</em></h3>
 
           <li><strong>Reproduire :</strong> faire une copie de l’Œuvre de quelque manière et sous quelque forme que ce soit, et par tout moyen.</li>
 
-          <li><strong>Distribuer :</strong> mettre à la disposition du public l’Œuvre ou une Adaptation (ou des copies de l’Œuvre ou d’une Adaptation), selon le cas, par voie de vente, de location, de prêt public ou de toute autre forme connue de transfert de propriété ou de possession de l’Œuvre ou d’une copie de l’Œuvre.</li>
+          <li><strong>Distribuer :</strong> mettre à la disposition du public l’Œuvre (ou des copies de l’Œuvre), selon le cas, par voie de vente, de location, de prêt public ou de toute autre forme connue de transfert de propriété ou de possession de l’Œuvre ou d’une copie de l’Œuvre.</li>
 
           <li><strong>Représenter ou Exécuter en Public :</strong> réciter publiquement l’Œuvre ou transmettre au public ces récitations publiques par tout moyen ou procédé, y compris filaire ou non filaire ou par représentation numérique en public ; mettre les Œuvres à la disposition du public de telle manière que les membres du public puissent avoir accès à ces Œuvres de l’endroit et au moment que chacun choisit individuellement ; exécuter l’Œuvre en public par tous moyens ou procédés et transmettre au public des représentations de l’Œuvre, y compris sous forme numérique ; diffuser ou rediffuser l’Œuvre par tous moyens, y compris par des signes, des sons ou des images.</li>
 
-          <li><strong>Adaptation :</strong> œuvre dérivée de ou créée à partir de l’Œuvre ou de l’Œuvre et d’autres œuvres préexistantes. Constituent notamment des Adaptations : les traductions, les œuvres dérivées les arrangements de musique et les autres transformations d’une œuvre littéraire ou artistique de toutes sortes à partir de l’Œuvre. Lorsque l’Œuvre est une création musicale, une interprétation ou un phonogramme, la synchronisation de l’Œuvre avec une image animée est considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence. Afin de lever toute ambiguïté, l’inclusion de l’Œuvre dans un Recueil ne constitue pas une Adaptation.</li>
+          <li><strong>Adaptation :</strong> œuvre dérivée de ou créée à partir de l’Œuvre ou de l’Œuvre et d’autres œuvres préexistantes. Constituent notamment des Adaptations : les traductions, les œuvres dérivées, les arrangements de musique et les autres transformations d’une œuvre littéraire ou artistique de toutes sortes à partir de l’Œuvre. Lorsque l’Œuvre est une création musicale, une interprétation ou un phonogramme, la synchronisation de l’Œuvre avec une image animée est considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence. Afin de lever toute ambiguïté, l’inclusion de l’Œuvre dans un Recueil ne constitue pas une Adaptation.</li>
 
           <li><strong>Recueil :</strong> collection d’œuvres littéraires ou artistiques ou d’autres œuvres ou objets, autres que les œuvres citées à l’article 1(b) qui, en raison de la sélection et de l’organisation de leur contenu, constitue une création intellectuelle dans laquelle l’Œuvre se trouve incluse dans son intégralité, sous une forme non modifiée, avec une ou plusieurs autres contributions, chacune d’elles constituant des œuvres en elles-mêmes indépendantes et distinctes, qui sont rassemblées pour former cet ensemble. Afin de lever toute ambiguïté, un Recueil n’est pas considéré comme une Adaptation.</li>
         </ol>
@@ -177,7 +177,7 @@ <h3>Avertissements de Creative Commons</h3>
     </div>
 
     <div id="deed-foot">
-      <p id="footer"><a href="./">&laquo; Retour à la page du Résumé Explicatif</a></p>
+      <p id="footer"><a href="/licenses/by-nc-sa/3.0/igo/deed">&laquo; Retour à la page du Résumé Explicatif</a></p>
     </div>
   </div>
 </body>

docroot/legalcode/by-nc_3.0_igo_fr.html

@@ -70,7 +70,7 @@ <h3><em>Licence</em></h3>
 
           <li><strong>Représenter ou Exécuter en Public :</strong> réciter publiquement l’Œuvre ou transmettre au public ces récitations publiques par tout moyen ou procédé, y compris filaire ou non filaire ou par représentation numérique en public ; mettre les Œuvres à la disposition du public de telle manière que les membres du public puissent avoir accès à ces Œuvres de l’endroit et au moment que chacun choisit individuellement ; exécuter l’Œuvre en public par tous moyens ou procédés et transmettre au public des représentations de l’Œuvre, y compris sous forme numérique ; diffuser ou rediffuser l’Œuvre par tous moyens, y compris par des signes, des sons ou des images.</li>
 
-          <li><strong>Adaptation :</strong> œuvre dérivée de ou créée à partir de l’Œuvre ou de l’Œuvre et d’autres œuvres préexistantes. Constituent notamment des Adaptations : les traductions, les œuvres dérivées les arrangements de musique et les autres transformations d’une œuvre littéraire ou artistique de toutes sortes à partir de l’Œuvre. Lorsque l’Œuvre est une création musicale, une interprétation ou un phonogramme, la synchronisation de l’Œuvre avec une image animée est considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence. Afin de lever toute ambiguïté, l’inclusion de l’Œuvre dans un Recueil ne constitue pas une Adaptation.</li>
+          <li><strong>Adaptation :</strong> œuvre dérivée de ou créée à partir de l’Œuvre ou de l’Œuvre et d’autres œuvres préexistantes. Constituent notamment des Adaptations : les traductions, les œuvres dérivées, les arrangements de musique et les autres transformations d’une œuvre littéraire ou artistique de toutes sortes à partir de l’Œuvre. Lorsque l’Œuvre est une création musicale, une interprétation ou un phonogramme, la synchronisation de l’Œuvre avec une image animée est considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence. Afin de lever toute ambiguïté, l’inclusion de l’Œuvre dans un Recueil ne constitue pas une Adaptation.</li>
 
           <li><strong>Recueil :</strong> collection d’œuvres littéraires ou artistiques ou d’autres œuvres ou objets, autres que les œuvres citées à l’article 1(b) qui, en raison de la sélection et de l’organisation de leur contenu, constitue une création intellectuelle dans laquelle l’Œuvre se trouve incluse dans son intégralité, sous une forme non modifiée, avec une ou plusieurs autres contributions, chacune d’elles constituant des œuvres en elles-mêmes indépendantes et distinctes, qui sont rassemblées pour former cet ensemble. Afin de lever toute ambiguïté, un Recueil n’est pas considéré comme une Adaptation.</li>
         </ol>
@@ -172,7 +172,7 @@ <h3>Avertissements de Creative Commons</h3>
     </div>
 
     <div id="deed-foot">
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     </div>
   </div>
 </body>

docroot/legalcode/by-nd_3.0_igo_fr.html

@@ -70,7 +70,7 @@ <h3><em>Licence</em></h3>
 
           <li><strong>Représenter ou Exécuter en Public :</strong> réciter publiquement l’Œuvre ou transmettre au public ces récitations publiques par tout moyen ou procédé, y compris filaire ou non filaire ou par représentation numérique en public ; mettre les Œuvres à la disposition du public de telle manière que les membres du public puissent avoir accès à ces Œuvres de l’endroit et au moment que chacun choisit individuellement ; exécuter l’Œuvre en public par tous moyens ou procédés et transmettre au public des représentations de l’Œuvre, y compris sous forme numérique ; diffuser ou rediffuser l’Œuvre par tous moyens, y compris par des signes, des sons ou des images.</li>
 
-          <li><strong>Adaptation :</strong> œuvre dérivée de ou créée à partir de l’Œuvre ou de l’Œuvre et d’autres œuvres préexistantes. Constituent notamment des Adaptations : les traductions, les œuvres dérivées les arrangements de musique et les autres transformations d’une œuvre littéraire ou artistique de toutes sortes à partir de l’Œuvre. Lorsque l’Œuvre est une création musicale, une interprétation ou un phonogramme, la synchronisation de l’Œuvre avec une image animée est considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence. Afin de lever toute ambiguïté, l’inclusion de l’Œuvre dans un Recueil ne constitue pas une Adaptation.</li>
+          <li><strong>Adaptation :</strong> œuvre dérivée de ou créée à partir de l’Œuvre ou de l’Œuvre et d’autres œuvres préexistantes. Constituent notamment des Adaptations : les traductions, les œuvres dérivées, les arrangements de musique et les autres transformations d’une œuvre littéraire ou artistique de toutes sortes à partir de l’Œuvre. Lorsque l’Œuvre est une création musicale, une interprétation ou un phonogramme, la synchronisation de l’Œuvre avec une image animée est considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence. Afin de lever toute ambiguïté, l’inclusion de l’Œuvre dans un Recueil ne constitue pas une Adaptation.</li>
 
           <li><strong>Recueil :</strong> collection d’œuvres littéraires ou artistiques ou d’autres œuvres ou objets, autres que les œuvres citées à l’article 1(b) qui, en raison de la sélection et de l’organisation de leur contenu, constitue une création intellectuelle dans laquelle l’Œuvre se trouve incluse dans son intégralité, sous une forme non modifiée, avec une ou plusieurs autres contributions, chacune d’elles constituant des œuvres en elles-mêmes indépendantes et distinctes, qui sont rassemblées pour former cet ensemble. Afin de lever toute ambiguïté, un Recueil n’est pas considéré comme une Adaptation.</li>
         </ol>
@@ -94,7 +94,7 @@ <h3><em>Licence</em></h3>
         </ol>
         </li>
         </ol>
-        <p>La présente Licence est accordée pour la durée du droit d’auteur applicable à l’Œuvre exploitée sous le présente Licence par l’Acceptant. Les droits énoncés ci-dessus peuvent être exercés sur tous supports et dans tous formats, actuels ou futurs. Les droits mentionnés ci-dessus incluent le droit d’effectuer les modifications techniquement nécessaires à leur exercice sur d’autres supports et dans d’autres formats sans toutefois inclure le droit de faire des Adaptations. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par l’Offrant à l’Acceptant par la présente Licence sont réservés.</p>
+        <p>La présente Licence est accordée pour la durée du droit d’auteur applicable à l’Œuvre exploitée sous la présente Licence par l’Acceptant. Les droits énoncés ci-dessus peuvent être exercés sur tous supports et dans tous formats, actuels ou futurs. Les droits mentionnés ci-dessus incluent le droit d’effectuer les modifications techniquement nécessaires à leur exercice sur d’autres supports et dans d’autres formats sans toutefois inclure le droit de faire des Adaptations. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par l’Offrant à l’Acceptant par la présente Licence sont réservés.</p>
 
         <p><strong>4. Restrictions.</strong> L’autorisation accordée par l’article 3 ci-dessus est expressément concédée sous réserve des restrictions suivantes :</p>
 
@@ -144,7 +144,7 @@ <h3><em>Licence</em></h3>
 		<ol type="i">
 		<li>En vertu d’une notification de médiation que l’Offrant ou l’Acceptant aura communiqué à l’autre partie, par tout moyen approprié, le litige fera l’objet d’une médiation non contraignante, conduite conformément aux règles fixées par l’Offrant dans l’avertissement sur les droits d’auteur accompagnant l’Œuvre, ou, à défaut, conformément aux règles stipulées dans la notification de médiation. La langue utilisée dans la procédure de médiation sera l’anglais, sauf convention contraire.</li>
 		<li>Si le litige n’est pas réglé dans un délai de 45 jours à compter de la date de communication de la notification de médiation, l’Acceptant ou l’Offrant pourra, après qu’une notification d’arbitrage aura été communiquée à l’autre partie, par tout moyen approprié, décider de soumettre le litige à arbitrage en vue d’une décision définitive. La procédure d’arbitrage sera conduite conformément aux règles fixées par l’Offrant dans l’avertissement sur les droits d’auteur accompagnant l’Œuvre, ou, à défaut, selon la version du Règlement d’arbitrage de la CNUDCI en vigueur à cette date. Le tribunal arbitral se composera d’un arbitre unique, et la langue utilisée dans la procédure sera l’anglais, sauf convention contraire. Le lieu d’arbitrage sera celui où l’Offrant a son siège. La procédure d’arbitrage sera conduite à distance dans la mesure du possible (par exemple par conférences téléphoniques ou par communications écrites).</li>
-		<li>i.	Dans tous les cas de litige soumis à médiation ou arbitrage, la présente Licence sera interprétée conformément aux dispositions de l’article 8(e) ci-dessus.</li>
+		<li>Dans tous les cas de litige soumis à médiation ou arbitrage, la présente Licence sera interprétée conformément aux dispositions de l’article 8(e) ci-dessus.</li>
 		</ol>
 	</li>
         </ol>
@@ -164,7 +164,7 @@ <h3>Avertissements de Creative Commons</h3>
     </div>
 
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     </div>
   </div>
 </body>